Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P
SOCIETE DE PROCEDES ET TECHNIQUES MODERNES, "PROTECMO", (société anonyme), 50, Avenue du Président Wilson, 93210 LA PLAINE SAINT-DENIS.

Numéro de dépôt :
1328908
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1995
P de SOCIETE DE PROCEDES ET TECHNIQUES MODERNES

Présentation de la marque P

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROCEDES ET TECHNIQUES MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROCEDES ET TECHNIQUES MODERNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P est expirée depuis le 30 octobre 1995.

SOCIETE DE PROCEDES ET TECHNIQUES MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : PROTECMARCHE


SOCIETE DE PROCEDES ET TECHNIQUES MODERNES, "PROTECMO", (société anonyme), 50, Avenue du Président Wilson, 93210 LA PLAINE SAINT-DENIS. - France


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.